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Brevet européen · EP0847799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0847799
Numéro de demande
EP97121866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1997
Publié
17 juin 1998
Délivré
20 sept. 2000
Radié
10 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 29621683 U 13.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2017

  2. 7 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  3. 20 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.06.2014

  4. 9 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 09.09.2008

  5. 29 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

  6. 29 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Forschner, Peter, Dipl.-Ing.

79686 Hasel, DE

Krebs, Rainer, Dr.-Ing.

79650 Schopfheim, DE

Weiss, Hans-Jürgen, Dipl.-Ing.

79400 Kandern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.