Sammel- oder Falzzylinder mit verschiebbarer Kurvenscheibe
Brevet européen · EP0847854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0847854
- Numéro de demande
- EP97810912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1997
- Publié
- 17 juin 1998
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 13/62 (2006.01)B65H 45/16 (2006.01)B41F 13/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 19651769 12.12.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.