Sammel- oder Falzzylinder mit verschiebbarer Kurvenscheibe

Brevet européen · EP0847854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0847854
Numéro de demande
EP97810912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1997
Publié
17 juin 1998
Délivré
17 avr. 2002
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 13/62 (2006.01)
B65H 45/16 (2006.01)
B41F 13/64 (2006.01)
Priorité
DE 19651769 12.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.