Schmutzausscheidungsvorrichtungen

Brevet européen · EP0848091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0848091
Numéro de demande
EP97810695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1997
Publié
17 juin 1998
Délivré
7 nov. 2001
Radié
7 nov. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
D01G 15/34 (2006.01)
Priorité
CH 254896 18.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  4. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Wüst, Olivier

8472 Seuzach

Näf, Beat

8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.