Elektronisches Kühlgerät
Brevet européen · EP0848216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0848216
- Numéro de demande
- EP97121924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1997
- Publié
- 17 juin 1998
- Délivré
- 21 avr. 2004
- Radié
- 21 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F25B 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 33368296 13.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Tadao, Tozuka
Hamamatsu-shi, Shizuoka, JP
Kozo, Suzuki
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.