ANTISTRESSMITTEL FÜR WASSERTIERE
Brevet européen · EP0848592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0848592
- Numéro de demande
- EP96930072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 août 1996
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 2 nov. 2000
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 1/18 (2006.01)A23K 1/16 (2006.01)A61K 31/715 (2006.01)
- Priorité
- DE 19532682 05.09.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/003689 22.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/008960 13.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 23 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2009
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 avr. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tetra Werke, Dr.rer.nat. Ulrich Baensch GmbH, Herrenteich 78, 49324 Melle, Allemagne → Tetra GmbH, Herrenteich 78, 49304 Melle, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Mandataire
Inventeur
KÜRZINGER, Hubert
D-49324 Melle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.