KNOCHENPLATTE
Brevet européen · EP0848600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0848600
- Numéro de demande
- EP95931996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1995
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 9 mai 2001
- Radié
- 5 sept. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP1995/003494 06.09.1995
- Publication PCT
- WO1997/009000 13.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.09.2015
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- SYNTHES AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.