WÄSSRIGES REINIGUNGSMITTEL
Brevet européen · EP0848746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0848746
- Numéro de demande
- EP96920820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 1996
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 1 déc. 1999
- Radié
- 1 déc. 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C11D 1/825 (2006.01)
- Priorité
- DE 19523117 26.06.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002595 17.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/001622 16.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Inventeur
FAUBEL, Heiko
D-42929 Wermelskirchen, DE
BOSSEK, Harald
D-40547 Düsseldorf, DE
ROGMANN, Karl-Heinz
D-40880 Ratingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.