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Brevet européen · EP0848826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0848826
Numéro de demande
EP96927352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1996
Publié
24 juin 1998
Délivré
9 juil. 2003
Radié
9 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01R 31/00 (2006.01)
G01R 31/36 (2006.01)
Priorité
US 524960 08.09.1995
Demande PCT
PCT/US1996/012910 08.08.1996
Publication PCT
WO1997/011376 27.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Inventeur

LIN, Lifun

Lincoln, MA 01773, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.