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Brevet européen · EP0848842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0848842
- Numéro de demande
- EP96923940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 juin 1996
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 28 avr. 1999
- Radié
- 25 juin 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04C 10/00 (2006.01)G04C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 2545/95 07.09.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002791 26.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/009657 13.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.06.2016
- 15 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 juil. 2003
Transféré
- Titulaire
- Conseils et Manufactures VLG SA, Route des Gouttes d'Or 40, 2000 Neuchâtel → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Schafroth, Konrad, Junkerngasse 53, 3011 Bern → Conseils et Manufactures VLG SA, Route des Gouttes d'Or 40, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.