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Brevet européen · EP0848969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0848969
Numéro de demande
EP97119179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1997
Publié
24 juin 1998
Délivré
9 févr. 2005
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 19653162 19.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 28 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Goodwell International Limited, Columbus Centre Building,, Road Town,, Tortola,, British Virgin Islands, Îles Vierges britanniques → Flow Sports Inc., 1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.06.2012

  3. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Flow Sports, Inc.

Flow Sports Inc.

1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, US

Inventeur

Hansen, Reinhard

5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.