Schweisslehre
Brevet européen · EP0849030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0849030
- Numéro de demande
- EP97810985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1997
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 2 janv. 2002
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 37/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 313896 20.12.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Locher, Karl-Ludwig
3512 Walkringen
Zimmermann, Hans
3011 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.