Kupplungsvorrichtung
Brevet européen · EP0849034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0849034
- Numéro de demande
- EP97110588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 juin 1997
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 30 sept. 1998
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 16/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19649898 02.12.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 oct. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 30 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Nordquist, Hakon
187 75 Täby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.