Farbmittelbeladenes Molekularsieb
Brevet européen · EP0849221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0849221
- Numéro de demande
- EP97810960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1997
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 3 janv. 2001
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 39/02 (2006.01)C09C 1/40 (2006.01)C09B 63/00 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C03C 4/02 (2006.01)C04B 33/14 (2006.01)A61K 7/00 (2000.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 312396 19.12.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Hölderich, Wolfgang
67227 Frankenthal, DE
Röhrlich, Nadja
52080 Aachen, DE
Chassot, Laurent
1724 Praroman
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.