Assemblage étanche bord à bord de deux éléments de construction en particulier pour réservoir de gaz sous pression

Brevet européen · EP0849512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0849512
Numéro de demande
EP97402858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1997
Publié
24 juin 1998
Délivré
19 mai 2004
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/06 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
FR 9615634 19.12.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

Areva T&D SA

3, avenue André Malraux, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, FR

Inventeur

Joyeux-Bouillon, Bernard

69640 Saint Julien, FR

Maineult, Jean

01250 Ceyzeriat, FR

Pluveau, Raymond

Sance, 71000 Macon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.