Deckenelement für eine Heiz- und Kühldecke

Brevet européen · EP0849541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0849541
Numéro de demande
EP97122157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1997
Publié
24 juin 1998
Délivré
26 sept. 2001
Radié
15 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
CH 315596 20.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2017

  2. 19 mars 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BARCOL-AIR AG, Grundstrasse 16b, 8712 Stäfa → Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  3. 19 mars 2014

    Inventeur

    Inventeur
    Sokolean, Helmuth, Torlenstrasse 32, 8713 Uerikon → HECKER, TOMAS, c/o Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach, SOKOLEAN, Helmuth, c/o Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  4. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  5. 4 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  6. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  7. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.