Deckenelement für eine Heiz- und Kühldecke
Brevet européen · EP0849541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0849541
- Numéro de demande
- EP97122157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1997
- Publié
- 24 juin 1998
- Délivré
- 26 sept. 2001
- Radié
- 15 déc. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 315596 20.12.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.12.2017
- 19 mars 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- BARCOL-AIR AG, Grundstrasse 16b, 8712 Stäfa → Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 19 mars 2014
Inventeur
- Inventeur
- Sokolean, Helmuth, Torlenstrasse 32, 8713 Uerikon → HECKER, TOMAS, c/o Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach, SOKOLEAN, Helmuth, c/o Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 4 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.