Hochpoliger geschirmter Kabelstecker

Brevet européen · EP0849840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0849840
Numéro de demande
EP97120767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1997
Publié
24 juin 1998
Délivré
4 avr. 2001
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
H01R 13/514 (2006.01)
Priorité
DE 19652551 17.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

TYCO Electronics Logistics AG

AMPèrestrasse 3, 9323 Steinach

Inventeur

Vanbesien, Johan

8902 Iepen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.