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Brevet européen · EP0850022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0850022
- Numéro de demande
- EP96931476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1996
- Publié
- 1 juil. 1998
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 21 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61M 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 526968 12.09.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/014297 05.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/009932 20.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RAVENSCROFT, Adrian C.
Milton,MA 02186, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.