PHARMAZEUTISCHE PELLETS

Brevet européen · EP0850048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0850048
Numéro de demande
EP96929522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1996
Publié
1 juil. 1998
Délivré
23 juin 2004
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 9518465 09.09.1995
Demande PCT
PCT/JP1996/002504 04.09.1996
Publication PCT
WO1997/010810 27.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  3. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novartis AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novartis International Pharmaceutical Ltd.

Sofia House, 48 Church Street, Hamilton HM 12, BM

Mandataire

Novartis AG

Novartis AG Patent- & Markenabteilung

4002 Basel

Inventeur

AKIYAMA, Hidero SmithKline Beecham Seiyaku KK

Takasaki-shi Gunma 370, JP

MATSUMOTO, Zene SmithKline Beecham Seiyaku KK

Takasaki-shi Gunma 370, JP

UENO, Takashi SmithKline Beecham Seiyaku KK

Takasaki-shi Gunma 370, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.