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Brevet européen · EP0850076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0850076
Numéro de demande
EP96931955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1996
Publié
1 juil. 1998
Délivré
6 avr. 2005
Radié
6 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
IE 950702 11.09.1995
US 603673 11.09.1995
Demande PCT
PCT/IE1996/000059 30.08.1996
Publication PCT
WO1997/010012 20.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Elan Corporation, Plc.

ELAN CORPORATION, Plc

Monksland Industrial Estate, Athlone County Westmeath, IE

Inventeur

GROSS, Joseph

Dublin 3, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.