HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP0850256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0850256
- Numéro de demande
- EP96930267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1996
- Publié
- 1 juil. 1998
- Délivré
- 17 juil. 2002
- Radié
- 17 juil. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)A61L 15/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9518749 13.09.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002258 13.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/010275 20.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
SHELVEY, Michael, Francis
Fangfoss York YO4 5QJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.