ELEKTOLYTISCHE ZELLE-ANODE
Brevet européen · EP0850327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0850327
- Numéro de demande
- EP96924344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1996
- Publié
- 1 juil. 1998
- Délivré
- 15 déc. 1999
- Radié
- 15 déc. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C25D 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 1942 P 07.08.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/011227 10.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/006291 20.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Inventeur
FOWLER, H., Kirk
Madison, OH 44057, US
POHTO, Gerald, R.
Mentor, OH 44060, US
WADE, Zane, A.
Montville, OH 44064, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.