SCHLIESSVORRICHTUNG FÜR HANDSCHUHFACHDECKEL
Brevet européen · EP0850342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0850342
- Numéro de demande
- EP96931320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1996
- Publié
- 1 juil. 1998
- Délivré
- 18 avr. 2001
- Radié
- 18 avr. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 65/12 (2006.01)E05C 1/12 (2006.01)E05C 9/04 (2006.01)B60R 7/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 9503135 11.09.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/001102 05.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/010402 20.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 30 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
VAN NULAND, Aad
NL-5473 CS Heeswijk-Dinther, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.