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Brevet européen · EP0850498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0850498
- Numéro de demande
- EP96931046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1996
- Publié
- 1 juil. 1998
- Délivré
- 21 juil. 1999
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 29514610 U 12.09.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/003932 07.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/010626 20.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Inventeur
ESSRICH, Wolfgang
D-40724 Hilden, DE
HAINKE, Werner
D-53797 Lohmar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.