Procédé de fermentation en continu de lait

Brevet européen · EP0850568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0850568
Numéro de demande
EP96203706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1996
Publié
1 juil. 1998
Délivré
24 oct. 2001
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/123 (2006.01)
A23C 11/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Eyer, Kurt

3600 Thun

Aebischer, Jürg

3097 Liebefeld

Neumann, Fred

3612 Steffisburg

Illi, Hans

Pattaya 20260, TH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.