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Brevet européen · EP0850692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0850692
Numéro de demande
EP97870121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1997
Publié
1 juil. 1998
Délivré
11 juil. 2001
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03C 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 35725596 26.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 31 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  3. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Koken Ltd.

KOKEN LTD.

No. 7, Yonban-cho, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Kimura, Kazushi

Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.