Bouchon de sécurité pour réservoir sous pression
Brevet européen · EP0850844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0850844
- Numéro de demande
- EP96830638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1996
- Publié
- 1 juil. 1998
- Délivré
- 3 avr. 2002
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/00 (2006.01)B65D 50/04 (2006.01)F16J 13/24 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 30 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Polti, Franco
22070 Olgiate Comasco, Como, IT
Pogliani, Mauro
22079 Villaguardia, Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.