Aufzugskabine

Brevet européen · EP0850869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0850869
Numéro de demande
EP97122008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1997
Publié
1 juil. 1998
Délivré
26 févr. 2003
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 96810894 23.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach 175, CH-6052 Hergiswil

Inventeur

Richter, Utz, Dipl.-Ing.

6030 Ebikon

Liebetrau, Christoph, Ing. HTL

5737 Menziken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.