Article à base de zircone, utilisation comme élément d'habillement, résistant à l'usure pour une montre-bracelet d'un tel article et procédé d'obtention d'un tel article

Brevet européen · EP0850900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0850900
Numéro de demande
EP97121854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1997
Publié
1 juil. 1998
Délivré
10 oct. 2001
Radié
10 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C04B 41/87 (2006.01)
C04B 35/486 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Priorité
EP 96120856 23.12.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2017

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Magnin, Pierre

1053-Cugy

Michel, Béatrice

1588 Montet sur Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.