Procédé de fabrication de microstructures par conformation multicouche d'une résine photosensible et microstructures ainsi obtenues
Brevet européen · EP0851295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0851295
- Numéro de demande
- EP97122259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1997
- Publié
- 1 juil. 1998
- Délivré
- 24 oct. 2001
- Radié
- 16 déc. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9616130 27.12.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.12.2017
- 6 oct. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mimotec SA, Rue de la Blancherie 63, 1950 Sion → Mimotec S.A., Route des Iles 20, 1950 Sion
Publié dans Swissreg le 06.10.2011
- 6 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 06.10.2011
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.