GEFÜLLTE TEIGWARE IN SCHNECKENFORM

Brevet européen · EP0851738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0851738
Numéro de demande
EP96929180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1996
Publié
8 juil. 1998
Délivré
21 févr. 2001
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 19534973 20.09.1995
Demande PCT
PCT/DE1996/001702 10.09.1996
Publication PCT
WO1997/010728 27.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Speedy Gastronomica S.A.

Via alla Riva 1, 6648 Minusio

Inventeur

Brönner, Peter

81479 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.