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Brevet européen · EP0852226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0852226
Numéro de demande
EP96929512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1996
Publié
8 juil. 1998
Délivré
19 nov. 2003
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/48 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
C07D 239/69 (2006.01)
Priorité
JP 22890795 06.09.1995
Demande PCT
PCT/JP1996/002494 04.09.1996
Publication PCT
WO1997/009318 13.03.1997
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 15 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  4. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kowa Co., Ltd.

KOWA CO. LTD.

6-29, Nishiki 3-chome Naka-ku, Nagoya-shi Aichi-ken 460, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HIRATA, Mitsuteru

Tsurugashima-shi, Saitama 350-02, JP

DEUSHI, Takeo

Sayama-shi, Saitama 350-13, JP

TAKAHASHI, Yoshio

Iruma-shi, Saitama 358, JP

TAMURA, Masahiro

Higashimurayama-shi, Tokyo 189, JP

OHSHIMA, Takeshi

Kounosu-shi, Saitama 365, JP

ODA, Toshiaki

Higashimurayama-shi, Tokyo 189, JP

ISHIKAWA, Tetsuya

Higashimurayama-shi, Tokyo 189, JP

SONOKI, Hiroyuki

Higashimatsuyama-shi, Saitama 355, JP

SHIRATSUCHI, Masami

Musashimurayama-shi, Tokyo 208, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.