Fluor-Zelle

Brevet européen · EP0852267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0852267
Numéro de demande
EP98100057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1995
Publié
8 juil. 1998
Délivré
29 janv. 2003
Radié
29 janv. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C25B 11/12 (2006.01)
C25B 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 9418598 14.09.1994
Divisionnaire de
EP95931296
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley, Warrington, Cheshire WA3 6AS, GB

Inventeur

Hodgson, Graham

Thornton-Cleveleys, Lancs FY5 4QD, GB

Hearne, Martin Peter, BNFL Electrogas

Salwick, Preston PR4 0XJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.