Backrohr mit einem Lufteinlass und einer Heizelementanordung
Brevet européen · EP0852317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0852317
- Numéro de demande
- EP98105610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1998
- Publié
- 8 juil. 1998
- Délivré
- 29 oct. 2003
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 7/00 (2006.01)F24C 15/32 (2006.01)F24C 7/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 30 déc. 2005
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.