PROCEDE DE PREPARATION D'HYPOPHOSPHITE DE NICKEL

Brevet européen · EP0852566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0852566
Numéro de demande
EP96927732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1996
Publié
15 juil. 1998
Délivré
12 mai 1999
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/165 (2006.01)
Priorité
FR 9511445 29.09.1995
Demande PCT
PCT/FR1996/001233 02.08.1996
Publication PCT
WO1997/012836 10.04.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

CECA S.A.

4 - 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

JEANNERET, Gilbert

CH-2003 Neuchâtel

BRUNNER, Paul

CH-1871 Choex

JOUSSET, Dominique

F-92400 Courbevoie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.