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Brevet européen · EP0852673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0852673
- Numéro de demande
- EP97925979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1997
- Publié
- 15 juil. 1998
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/14 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 29609865 U 04.06.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002871 04.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/046808 11.12.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 2 déc. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Seefeldstrasse 45, 8008 Zürich → Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich → Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Seefeldstrasse 45, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
KAMMERER, Rolf
75196 Remchingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.