MAGNET-WASSERWAAGE
Brevet européen · EP0852697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0852697
- Numéro de demande
- EP96928314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 1996
- Publié
- 15 juil. 1998
- Délivré
- 21 nov. 2001
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 275195 29.09.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000314 12.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/013119 10.04.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.