ENSEMBLE CABLE BLINDE SOUPLE
Brevet européen · EP0852837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0852837
- Numéro de demande
- EP96933111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1996
- Publié
- 15 juil. 1998
- Délivré
- 7 avr. 1999
- Radié
- 24 sept. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H01B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 4805 P 29.09.1995US 595693 02.02.1996
- Demande PCT
- PCT/US1996/015295 25.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/012432 03.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.09.2016
- 6 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Seifert, Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 06.12.2013
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
BUCK, Arthur, Glen
Sherwood, OR 97140, US
BECK, Doris, Arlene
Beaverton, OR 97007, US
CHY, Sokha
Tualtin, OR 97062, US
DAVIS, Larry, L.
Milwaukie, OR 97267, US
HONGTHONG, Malai, Lim
Portland, OR 97266, US
MULLER, Jason, Edward
Tigard, OR 97223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.