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Brevet européen · EP0852879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0852879
Numéro de demande
EP96932690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1996
Publié
15 juil. 1998
Délivré
12 déc. 2001
Radié
12 déc. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/208 (2006.01)
Priorité
GB 9519767 28.09.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/002402 27.09.1996
Publication PCT
WO1997/012482 03.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Snell & Wilcox Limited

SNELL & WILCOX LIMITED

6 Old Lodge Place, St. Margaret's, Twickenham, Middlesex TW1 1RQ, GB

Inventeur

WESTON, Martin

Petersfield, Hampshire GU39 4SS, GB

STEINBERG, Avigdor

Petersfield, Hampshire GU32 3LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.