Helm

Brevet européen · EP0852917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0852917
Numéro de demande
EP97122683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1997
Publié
15 juil. 1998
Délivré
31 juil. 2002
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/10 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
Priorité
US 780822 09.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

The Burton Corporation

THE BURTON CORPORATION

80 Industrial Parkway, Burlington, VT 05401, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Dallas, Elizabeth

Essex Junction, Vermont 05452, US

Ball, Roger M.

Toronto, Ontario M4K34R, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.