Kosmetische Präparate in Form einer Nanodispersion

Brevet européen · EP0852941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0852941
Numéro de demande
EP97810951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1997
Publié
15 juil. 1998
Délivré
14 mai 2003
Radié
4 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 7/00 (2000.01)
A61K 7/50 (2000.01)
Priorité
CH 306596 13.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.12.2017

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vesifact AG

VESIFACT AG

Jöchlerweg 4, 6340 Baar

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Weder, Hans Georg, Prof. Dr.

8803 Rüschlikon

Weder, Marc Antoine

8803 Rüschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.