VERSCHWEISSTE KAPPE AN EINEM ELEKTRISCHEN KABEL

Brevet européen · EP0853546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0853546
Numéro de demande
EP96914598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1996
Publié
22 juil. 1998
Délivré
4 déc. 2002
Radié
4 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B29C 65/04 (2006.01)
H01R 13/56 (2006.01)
Priorité
US 249 P 15.06.1995
US 586570 16.01.1996
Demande PCT
PCT/US1996/006525 20.05.1996
Publication PCT
WO1997/000165 03.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Inventeur

MCINTIRE, James, Francis

West Linn, OR 97068, US

STOPPER, Larry, Duane

Cornelius, OR 97113, US

BECKMAN, Robert, Lee

Beaverton, OR 97006, US

VANCE, Dan, Alan

Portland, OR 97219, US

SMITH, Daniel, B.

Beaverton, OR 97007, US

BARNEY, Bruce, Alan

Portland, OR 97216, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.