VERNETZBARE POLYOLEFINMISCHUNG
Brevet européen · EP0853643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0853643
- Numéro de demande
- EP96937652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 1996
- Publié
- 22 juil. 1998
- Délivré
- 18 avr. 2001
- Radié
- 18 avr. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08L 23/16 (2006.01)
- Priorité
- US 538689 03.10.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/015863 02.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/012934 10.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 30 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
PENFOLD, John
CH-8738 Uetliburg
FANICHET, Line, F.
CH-8832 Wollerau
WILSON, Craig, A.
F-76230 Bois-Guillaume, FR
CREE, Stephen, H.
NL-4537 RP Terneuzen, NL
DE VRIES, Sjoerd, A.
NL-4535 JJ Terneuzen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.