KOMPAKTZELLKULTURSCHEIBE

Brevet européen · EP0853659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0853659
Numéro de demande
EP96930009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1996
Publié
22 juil. 1998
Délivré
10 mai 2000
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
C12M 1/20 (2006.01)
Priorité
CH 282795 06.10.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000332 25.09.1996
Publication PCT
WO1997/013839 17.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.