KOMPAKTZELLKULTURSCHEIBE
Brevet européen · EP0853659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0853659
- Numéro de demande
- EP96930009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1996
- Publié
- 22 juil. 1998
- Délivré
- 10 mai 2000
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)C12M 1/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 282795 06.10.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000332 25.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/013839 17.04.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.