PROTECTION CONTRE LES MICRO-ONDES
Brevet européen · EP0853866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0853866
- Numéro de demande
- EP96931354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 1996
- Publié
- 22 juil. 1998
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/76 (2006.01)
- Priorité
- SE 9503308 22.09.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/001170 20.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/011579 27.03.1997
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 oct. 2004
Transféré
- Titulaire
- Zettergren, Leif Gösta, Appelsinvägen 36, 175 49 Järfälla, Suède → Speidel System Trocknung GmbH, Rellinger Strasse 23, 20257 Hamburg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Zettergren, Leif Gösta
175 49 Järfälla, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.