Duschtrennwand

Brevet européen · EP0853912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0853912
Numéro de demande
EP97121548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1997
Publié
22 juil. 1998
Délivré
26 mars 2003
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/36 (2006.01)
Priorité
DE 29700744 U 17.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 28 nov. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen, Pays-Bas → ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, Pays-Bas
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

ALTURA LEIDEN HOLDING B.V.

Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.