Windelverschluss mit einem Fasteningträger
Brevet européen · EP0853935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0853935
- Numéro de demande
- EP97122619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1997
- Publié
- 22 juil. 1998
- Délivré
- 26 sept. 2001
- Radié
- 26 sept. 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/58 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 19701241 16.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Bräunig, Werner
97514 Oberaurach, DE
Neugebauer, Robert
91077 Neunkirchen a. Brand, DE
Colakovic, Dusko
91056 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.