Windelverschluss mit einem Fasteningträger

Brevet européen · EP0853935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0853935
Numéro de demande
EP97122619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1997
Publié
22 juil. 1998
Délivré
26 sept. 2001
Radié
26 sept. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/58 (2006.01)
A61F 13/56 (2006.01)
Priorité
DE 19701241 16.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  4. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Bräunig, Werner

97514 Oberaurach, DE

Neugebauer, Robert

91077 Neunkirchen a. Brand, DE

Colakovic, Dusko

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.