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Brevet européen · EP0854395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0854395
Numéro de demande
EP98300277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1998
Publié
22 juil. 1998
Délivré
13 août 2003
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 593097 17.01.1997
JP 593197 17.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kyocera Mita Corporation

KYOCERA MITA CORPORATION

2-28, Tamatsukuri 1-chome, Chuo-ku , Osaka 540, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Okada, Mitsuharu, c/o Mita Ind. Co. Ltd.

Chuo-ku, Osaka 540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.