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Brevet européen · EP0854683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0854683
Numéro de demande
EP96931796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1996
Publié
29 juil. 1998
Délivré
12 déc. 2001
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
A47C 7/40 (2006.01)
Priorité
DE 19535032 21.09.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004005 12.09.1996
Publication PCT
WO1997/010734 27.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARIE WUBBEN, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ponticelli, Pius

4616 Kappel

Mandataire

ARIE WUBBEN

8942 Oberrieden

Inventeur

Ponticelli, Pius

4616 Kappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.