VEHICULE ROUTIER ULTRA-LEGER
Brevet européen · EP0854818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0854818
- Numéro de demande
- EP96933304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1996
- Publié
- 29 juil. 1998
- Délivré
- 16 juin 1999
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 61/08 (2006.01)B62D 31/00 (2006.01)B62D 47/00 (2006.01)B62D 21/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 9512951 23.10.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000371 22.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/015484 01.05.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 27 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.08.2009
- 14 févr. 2003
Transféré
- Titulaire
- Thuliez, Jean-Luc, Montagu 30, 2520 La Neuveville → FREHNER Marc, Fiechtlerstrasse 459, 4524 GÜNSBERG
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 31 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.