CEPHEMVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP0854875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0854875
- Numéro de demande
- EP96932012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1996
- Publié
- 29 juil. 1998
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 501/22 (2006.01)C07D 501/24 (2006.01)C07D 501/59 (2006.01)A61K 31/545 (2006.01)
- Priorité
- GB 9519883 29.09.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1996/002797 27.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/012890 10.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Inventeur
KAWABATA, Kohji
Hyogo 666-01, JP
YAMAMOTO, Hirofumi
Osaka 563, JP
EIKYU, Yoshiteru
Osaka 563, JP
OKUDA, Shinya
Hyogo 666-01, JP
TAKASUGI, Hisashi
Osaka 591, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.